conditions générales de vente
DRAGON CRÉATION - TOULOUSE - Boutique SUD

Les concepts, ateliers, formations, teambuilding et matériels créés sous la marque Photocarton sont protégés par une licence Creative Commons CC BY-NC-ND 4.0.

Vous pouvez reproduire le photocarton et utiliser le photocarton, mais vous ne pouvez pas en faire une utilisation commerciale, sauf autorisation écrite émanant de AIS à Brest ou de Dragon Création à Balma.

Vous devrez, dans tous les cas (utilisation commerciale ou non commerciale destinée à une utilisation non strictement privée), mentionner les noms des deux concepteurs (Jean-Baptiste Ernest & Bruno Pillet) ainsi que l’URL du site internet (www.photocarton.com).

Ils ne peuvent en être fait un usage commercial sans autorisation écrite émise par AIS à Brest ou par Dragon Création à Balma.

Les photocartons et leurs accessoires sont considérés comme des jeux expérimentaux ou des objets d’art susceptibles de produire des résultats imprévus. Ils sont également susceptibles de subir des modifications par les usages qui en sont faits, du temps qui passe et des conditions météorologiques. L’utilisateur est considéré comme pleinement informé sur la durabilité relative des produits et sur la variabilité des résultats qui peuvent être attendus des photocartons.

Les ateliers de Loisirs Créatifs du samedi effectués à Balma sont payables sur place à votre arrivée.

Les prestations d’animation (ateliers de loisirs créatifs, ateliers pédagogiques et prestations événementielles) peuvent être annulées par le prestataire Photocarton à tout moment et sans préavis.

Les prestations non réalisées ou non entièrement réalisées du fait du prestataire sont remboursées au prorata de la durée de la réalisation de ladite prestation et la limite des paiements éventuels déjà effectués.

Les prestations non réalisées du fait du client sont dues en totalité, sauf en cas de force majeure ou si le client à annulé sa commande avant les 15 jours qui précèdent la date convenue de début d’exécution de la prestation.

Les paiements des produits et des prestations de Dragon Création ne sont pas assujettis à la TVA. La TVA est non applicable selon l’article 293 B du Code général des impôts.

Les frais et délais de livraison sont indiqués au moment de la commande avant validation du paiement. Le délai de livraison peut néanmoins varier selon les aléas de disponibilité des matières premières.

Modalités de paiement : par virement, par carte bancaire et en espèces.

Droit de rétractation : les commandes par internet peuvent être annulées jusqu’à 15 jours après la réception du bien par le consommateur.

Garantie : les photocartons et leurs accessoires sont faits de matières recyclées et peuvent avoir des caractéristiques variables. L’usage normal d’un photocarton comprend le fait de vous engager à assurer les éventuelles réparations vous-même ou à en modifier éventuellement les caractéristiques pour tenter de le conformer à vos attentes.s